Pourquoi tout le monde peut-il désormais créer son propre dessin animé Mickey Mouse ?

Parce que son droit d'auteur a expiré. Steamboat Willie, le dessin animé de 1928 considéré comme les débuts officiels de Mickey Mouse, est entré dans le domaine public américain le 1er janvier 2024, plus de 95 ans après sa sortie. Une fois qu'une œuvre entre dans le domaine public, plus personne n'en détient les droits exclusifs, donc n'importe qui peut légalement la copier, la remixer ou s'en inspirer sans demander la permission, ce que l'humoriste John Oliver avait justement annoncé en avril 2023 : faire du Mickey de Steamboat Willie la nouvelle mascotte de son émission dès son entrée dans le domaine public.

Ce n'est pourtant pas un libre accès total. Seule la version précise de Mickey en noir et blanc de 1928, celle sans short rouge ni gants, devait entrer dans le domaine public ; les versions plus tardives et plus abouties du personnage restent protégées par le droit d'auteur. Et l'expiration du droit d'auteur ne touche en rien le droit des marques : Disney utilise exactement cette image de Steamboat Willie comme logo de son studio depuis 2007, et comme une marque peut être renouvelée indéfiniment tant qu'une entreprise continue de l'utiliser activement, Disney pourrait encore faire valoir que le personnage reste juridiquement protégé en tant que marque, indépendamment de son statut en matière de droit d'auteur.

Ce dessin animé était sur un terrain fragile depuis un moment. Dans les années 1990, un ancien chercheur de Disney, Gregory S. Brown, a conclu que le film était probablement déjà dans le domaine public : sa mention de droit d'auteur de 1928 comportait deux noms supplémentaires entre Disney et la mention elle-même, une erreur qui, selon le Copyright Act de 1909, rendait nulle toute revendication de droit d'auteur. Une étudiante en droit, Lauren Vanpelt, a rédigé un mémoire lui donnant raison et l'a mis en ligne en 1999 ; quand un étudiant en droit de l'université de Georgetown a plus tard publié un mémoire confirmant la thèse de Brown, Disney a menacé de le poursuivre pour « slander of title » (atteinte à un titre de propriété), puis y a renoncé. Et au Japon, où le calcul part de la mort du dernier réalisateur survivant, Ub Iwerks, en 1971, Mickey est très probablement entré dans le domaine public dès mai 2020.