Pourquoi tant de pays divisent-ils le pouvoir en trois ?
Le livre d'un baron français, en 1748, affirmait que celui qui fait les lois ne doit pas aussi les appliquer et juger. Les pères fondateurs américains l'ont cité plus que quiconque, hormis la Bible.
▶ Lancer l'histoireBeaucoup de pays divisent l'État entre un pouvoir législatif qui fait les lois, un exécutif qui les applique et des tribunaux qui jugent, parce que réunir les trois dans les mêmes mains rend la tyrannie facile. Le penseur français Montesquieu l'a dit sans détour dans De l'esprit des lois, en 1748 : si le même corps fait et exécute les lois, il peut faire des lois tyranniques pour les exécuter tyranniquement. Si les juges font aussi les lois, le pouvoir sur la vie des gens devient arbitraire, car le juge serait législateur. Et si une seule personne ou un seul corps exerçait les trois pouvoirs, écrit-il, tout serait perdu.
Étape 1: Législatif
Fait, modifie et abroge les lois
Étape 2: Exécutif
Applique les lois, gère la sécurité et les affaires étrangères
Étape 3: Judiciaire
Punit les crimes et règle les différends
Étape 4: Freins et contrepoids
Chaque branche peut se défendre contre les autres
Montesquieu était un baron qui a exercé une charge pendant douze ans au parlement de Bordeaux, et il a bâti son idée en regardant ailleurs. Il a étudié la République romaine et passé plus d'un an en Angleterre, où il voyait le pouvoir partagé entre le monarque, le Parlement et les tribunaux. Son livre a été mis à l'Index par l'Église catholique en 1751, mais il a trouvé des lecteurs enthousiastes de l'autre côté de l'Atlantique. Les colons américains le citaient plus que toute autre autorité, hormis la Bible, et James Madison l'appelait « l'oracle qu'on consulte et qu'on cite toujours ».
La Constitution américaine de 1787 a transformé l'idée en mécanique. Séparer les branches ne suffit pas : chacune doit pouvoir se défendre contre les autres, grâce à des freins et contrepoids comme le droit de veto. Le raisonnement de Madison était très humain : si les hommes étaient des anges, aucun gouvernement ne serait nécessaire, mais puisque ce sont des hommes qui gouvernent des hommes, le gouvernement doit pouvoir se contrôler lui-même.
Ce modèle a un prix. Quand les branches ne sont pas d'accord, les vetos peuvent mener au blocage. Et bien des démocraties mêlent les pouvoirs davantage que le modèle des manuels ne le laisse croire.
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Récap
Si les hommes étaient des anges, aucun gouvernement ne serait nécessaire ; comme ils ne le sont pas, on divise le pouvoir pour qu'il se contrôle lui-même.
Le fait surprenant · Montesquieu n'a jamais employé l'expression « système tripartite » ; il parlait de « distribution » des pouvoirs.
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Sources (2)
Pas de source, pas d'affirmation. Chacun des 23 faits de cette leçon renvoie à au moins une de ces sources.