Société et droit●●●●●Difficulty 3 of 5

Pourquoi tant de pays divisent-ils le pouvoir en trois ?

Le livre d'un baron français, en 1748, affirmait que celui qui fait les lois ne doit pas aussi les appliquer et juger. Les pères fondateurs américains l'ont cité plus que quiconque, hormis la Bible.

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Beaucoup de pays divisent l'État entre un pouvoir législatif qui fait les lois, un exécutif qui les applique et des tribunaux qui jugent, parce que réunir les trois dans les mêmes mains rend la tyrannie facile. Le penseur français Montesquieu l'a dit sans détour dans De l'esprit des lois, en 1748 : si le même corps fait et exécute les lois, il peut faire des lois tyranniques pour les exécuter tyranniquement. Si les juges font aussi les lois, le pouvoir sur la vie des gens devient arbitraire, car le juge serait législateur. Et si une seule personne ou un seul corps exerçait les trois pouvoirs, écrit-il, tout serait perdu.

Trois pouvoirs, trois mains
  1. Étape 1: Législatif

    Fait, modifie et abroge les lois

  2. Étape 2: Exécutif

    Applique les lois, gère la sécurité et les affaires étrangères

  3. Étape 3: Judiciaire

    Punit les crimes et règle les différends

  4. Étape 4: Freins et contrepoids

    Chaque branche peut se défendre contre les autres

Montesquieu était un baron qui a exercé une charge pendant douze ans au parlement de Bordeaux, et il a bâti son idée en regardant ailleurs. Il a étudié la République romaine et passé plus d'un an en Angleterre, où il voyait le pouvoir partagé entre le monarque, le Parlement et les tribunaux. Son livre a été mis à l'Index par l'Église catholique en 1751, mais il a trouvé des lecteurs enthousiastes de l'autre côté de l'Atlantique. Les colons américains le citaient plus que toute autre autorité, hormis la Bible, et James Madison l'appelait « l'oracle qu'on consulte et qu'on cite toujours ».

La Constitution américaine de 1787 a transformé l'idée en mécanique. Séparer les branches ne suffit pas : chacune doit pouvoir se défendre contre les autres, grâce à des freins et contrepoids comme le droit de veto. Le raisonnement de Madison était très humain : si les hommes étaient des anges, aucun gouvernement ne serait nécessaire, mais puisque ce sont des hommes qui gouvernent des hommes, le gouvernement doit pouvoir se contrôler lui-même.

Ce modèle a un prix. Quand les branches ne sont pas d'accord, les vetos peuvent mener au blocage. Et bien des démocraties mêlent les pouvoirs davantage que le modèle des manuels ne le laisse croire.

Quiz

0/3

  1. 1.Selon Montesquieu, pourquoi est-il dangereux qu'un même corps fasse et exécute les lois ?
  2. 2.Qu'ont ajouté les freins et contrepoids à la simple séparation des pouvoirs ?
  3. 3.Quel est un inconvénient connu de freins et contrepoids puissants ?

Récap

Si les hommes étaient des anges, aucun gouvernement ne serait nécessaire ; comme ils ne le sont pas, on divise le pouvoir pour qu'il se contrôle lui-même.

Le fait surprenant · Montesquieu n'a jamais employé l'expression « système tripartite » ; il parlait de « distribution » des pouvoirs.

Sources (2)

Pas de source, pas d'affirmation. Chacun des 23 faits de cette leçon renvoie à au moins une de ces sources.

  1. [1]Separation of powers · Wikipedia
  2. [2]Montesquieu · Wikipedia
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